Lexbase Contentieux et Recouvrement n°4 du 21 décembre 2023 : Commissaires de justice

[Pratique professionnelle] Le jour où : j’ai rencontré un Diogène

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par Clémence Coti, Commissaire de Justice Associée, KSR & Associés

le 13 Décembre 2023

Mots-clés : syndrome de Diogène • commissaire de justice • procès-verbal • constat

La revue Lexbase Contentieux et Recouvrement a le plaisir de vous présenter la rubrique « Le jour où » qui laisse la parole libre à des professionnels du droit, ayant rencontré des difficultés pratiques lors de la mise en œuvre d’une procédure ou une anecdote particulière. L’objectif de cette rubrique est, au-delà de constituer un retour d’expérience, de démontrer en quoi la réalité du droit peut être éloignée des textes, contraignant le professionnel à improviser pour parvenir à ses fins.


 

Plusieurs années après, ce souvenir demeure l’anecdote qui me marque le plus, ce jour où l’on ne pressent en rien l’ampleur de la tâche qui va nous incomber. Et pourtant le contexte, peu commun, aurait dû m'alerter : je suis désignée par le juge, dans une ordonnance, pour constater le déroulement d’opérations particulières :

Un syndicat des copropriétaires d’un immeuble représenté par son syndic est autorisé, sur requête, à faire débarrasser l’appartement de deux copropriétaires (une femme octogénaire et sa fille) connues pour être atteintes d’un syndrome de Diogène sévère.

L’accumulation de détritus par les copropriétaires a pris des proportions inquiétantes. Les caves de l’immeuble sont inaccessibles, tous les placards techniques de l’immeuble débordent, les insectes ont envahi la cage d’escalier et les paliers, et une odeur pestilentielle se dégage du dernier étage, envahi par un nuage de mouches.

Les copropriétaires poursuivies règlent leurs charges de façon exemplaire. En revanche, plus aucune discussion n’est possible avec elles depuis plusieurs années et les tensions grondent au sein de l’immeuble. Les deux femmes sortent quotidiennement et reviennent tardivement, en général dans la nuit, accompagnées d’un caddie rempli de poubelles amassées tout au long de la journée.

J’apprends que la mère sort de moins en moins, et que la fille est régulièrement aperçue, endormie sur un palier, à défaut de pouvoir entrer dans son appartement envahi.

Ainsi, l’ordonnance autorise les agents de l’unité d’hygiène de la ville à entrer dans l’appartement, avec mon assistance, pour constater l’état du logement et effectuer d’office les travaux de nettoyage et désinfection qui s’imposent.

Et sur l’insistance du requérant, craignant une canicule qui empirerait davantage les conditions d’occupation de l’immeuble, cette ordonnance est rendue fin juillet, juste avant les vacances judiciaires. Je comprends que la décision met fin à une procédure longue et couteuse face à laquelle seul le principe du « aux grands maux les grands remèdes » fera le poids.

Je suis, à l’époque, jeune huissier salariée, et seule à l’étude en cette première semaine du mois d’août. Les opérations s’organisent rapidement, et les protagonistes sont nombreux :

  • autorités de police ;
  • employés de mairie ;
  • serrurier ;
  • médecin et psychologue ;
  • déménageurs ;
  • société de désinfection ;

L’ordonnance est signifiée en amont par dépôt étude, il n’est évidemment pas possible d’entrer directement en contact avec les deux femmes, discrètes. Des affiches sont également déposées dans les parties communes pour les avertir.

Nous nous retrouvons donc tous un lundi matin à huit heures pour débuter les opérations.

Je me rends au dernier étage. Accueillie par son nuage d’insectes, je suis accompagnée du serrurier et des autorités de police. L’affiche précédemment collée sur la porte palière n’a pas bougé.

Je frappe et m’annonce plusieurs fois, sans réaction. À ma demande, le serrurier ouvre la porte, très abîmée.

Première grande surprise : l’ouverture de la porte ne permet en aucun cas d’accéder à l’appartement. Du sol au plafond, des sacs poubelles sont entreposés et empêchent totalement d’entrer. Et c’est une nouvelle odeur très inconfortable qui se dégage.

Seul un tunnel très étroit entre les sacs poubelles est visible.

Cette découverte me laisse interdite : « Est-ce vraiment de la sorte que les occupantes rentrent chez elles ? En se faufilant dans un tunnel d’immondices dont on ne voit pas le bout ? ».

Le temps passe. L’accès demeurant impossible de ce côté et les occupantes ne se manifestant pas, je demande qu’une tentative d’accès soit réalisée depuis le balcon de l’appartement à l’aide de l’échelle des pompiers.

Une vitre est brisée, et ce sont des dizaines de sacs qui s’échappent sur le balcon. C’est les bras croisés en signe d’échec que le pompier s’adresse à l’assistance en contrebas et nous fait comprendre que l'accès est strictement impossible par ici également.

Les esprits s’échauffent au sein des effectifs. Il fait chaud et l’odeur est insupportable. L’opération étant commencée, plus question de renoncer.

Je demande que l’entreprise de nettoyage déblaie les sacs qui occupent l’entrée de l’appartement, et un agent de police, impatient, s’engage dans le tunnel en s’annonçant.

Il en ressort quelques minutes plus tard suffoquant, et recrachant son petit-déjeuner sur le palier, devant ses collègues moqueurs.

Il faut donc prendre notre mal en patience et ce n’est que vers onze heures que je peux me faufiler dans l’appartement, le nez badigeonné de baume du tigre.

Seconde surprise : Personne n’aurait pu imaginer le spectacle qu'il m'est donné à voir. Des poubelles, des produits alimentaires en décomposition, des sacs en tout genre, sont entassés dans tout l’appartement. Impossible d’apercevoir le sol ou certaines cloisons de l’appartement.

La plus jeune des deux femmes s’adresse alors à nous en criant, contestant notre présence et hurlant sur l’entreprise qui déblaie. Je tente par toutes les façons de lui expliquer les raisons de notre présence, et les termes de l’ordonnance, sans succès.

Je découvre alors la mère, allongée au milieu du salon initial dans des sacs poubelles. Elle a un certain âge, elle peut difficilement marcher. Toutes les deux laissent paraître des troubles sévères.

Des années et des années de détritus sont découverts. Tous les sanitaires de l’appartement sont inutilisables, recouverts d’immondices. Il n’y a plus d’électricité.

Leur alimentation semble se limiter aux quelques trouvailles quotidiennes et l’hygiène n’est plus.

Le psychologue demande alors qu’elles soient emmenées par les pompiers dans un foyer le temps du déroulement des opérations. Leur départ est très difficile.

Elles en viennent aux mains auprès des forces de police, se débattent et insultent les pompiers, crachent aux visages des salariés de l’entreprise de nettoyage, déjà désespérés par le travail qui les attend.

À ce moment précis, particulièrement, mes connaissances universitaires sont insuffisantes, et m’obligent à puiser dans mes apprentissages de vie pour réussir à canaliser une opération judiciaire au bord de l’implosion. Les opérations de débarrassage ont duré trois jours, puis ont laissé place au nettoyage et à la désinsectisation. Les meubles de l’appartement ont fini par réapparaitre sous les détritus et c’est un appartement avec une riche histoire familiale qui est découvert.

À ma demande, les deux femmes sont ramenées chez elles le vendredi. Il m’appartient de les remettre en possession de leur appartement, désormais sain. La plus jeune, toujours très énervée, ne me parle que de ses costumes de théâtre d’enfant. Déjà très insistante sur le sujet le premier jour, ces costumes avaient évidemment été conservés dans une grande malle.

Quant à sa mère, je me souviendrai longtemps d’elle, accrochée à mon bras, en larmes, redécouvrant ses meubles, ses photographies, bibelots, et tout autant de souvenirs.

Les opérations étaient enfin finies.

La vieille femme est décédée quelques mois plus tard. Et sa fille, six ans après cette opération, passe quotidiennement devant l’étude, poussant son caddie qui dégueule.

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