Ouvrages juridiques

Droit du travail

Treize thématiques mises à jour quotidiennement : l'embauche du salarié, le contrat de travail, les évènements affectant l'exécution du contrat de travail, la rupture du contrat de travail, les droits et obligations résultant de la relation de travail, la durée du travail et les congés, le salaire et les compléments de rémunération, la sécurité et la santé au travail, les accidents et maladies, le représentation du personnel de l'entreprise, la négociation et les accords collectifs de travail et enfin le contrôle ainsi que le contentieux du travail

Rédaction :

Charlotte Moronval, rédactrice en chef Lexbase Social

Laïla Bedja, rédactrice en droit de la protection sociale et droit médical

Droit des sociétés

Présentation de toutes les règles applicables aux sociétés civiles et commerciales.

Direction scientifique :

Bernard Saintourens, Professeur émérite de l’Université de Bordeaux

Entreprises en difficulté

Présentation de l'ensemble du droit positif applicable à la matière, au travers de sept thèmes : la prévention ; l'ouverture de la prodécure collective ; les organes de la procédure ; la période d'observation et le projet de plan ; les solutions de la procédure collective ; l'environnement du débiteur et les sanctions applicables en la matière.

Direction scientifique :

Pierre-Michel Le Corre, Professeur à l'Université Côte d'Azur, Directeur du Master 2 Administration et liquidation des entreprises en difficulté de la Faculté de droit de Nice, Membre CERDP (EA 1201).

Rédaction :

Vincent Téchené, rédacteur en chef Lexbase Affaires

Voies d'exécution

Présentation de l'ensemble des moyens de droit, figurant au sein du Code des procédures civiles d'exécution, dont dispose un créancier pour obtenir le recouvrement forcé d'une dette que le débiteur n'a pas acquitté spontanément ou la réalisation d'un droit dont il sera titulaire.

Direction scientifique :

Natalie Fricéro, Professeur à l’Université Côte d’Azur, Membre du Conseil supérieur de la magistrature

Guillaume Payan, Professeur à l'Université de Toulon

Rédaction :

Alexandra Martinez-Ohayon, rédactrice en procédure civile et voies d’exécution

Droit de l'urbanisme

Présentation du cadre général du droit de construire, avant d'border les différentes actions en matière d'urbanisme et enfin le contentieux administratif et pénal du droit de l'urbanisme.

Direction scientifique :

Arnaud Le Gall, Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen Normandie, Centre Maurice Hauriou (Université Paris Cité)

Rédaction :

Yann Le Foll, rédacteur en chef Lexbase Public

Responsabilité administrative

Présentation des fondements, les responsabilités pour faute et sans faute de l'administration et la mise en oeuvre de la responsabilité administrative.

Direction scientifique :

Pierre Tifine, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine

Rédaction :

Yann Le Foll, rédacteur en chef Lexbase Public

Droit de la protection sociale

Depuis les insitutions de la Sécurité sociale, jusqu'à son contentieux, pour suivre les différents régimes de protection sociale et les questions relatives au contentieux de la Sécurité sociale ainsi qu'aux AT/MP.

Rédaction :

Laïla Bedja, rédactrice en droit de la protection sociale et droit médical

Droit bancaire et des établissements de crédits

Présentation de toutes les règles applicables au système bancaire et de l'activité bancaire.

Direction scientifique :

Jérôme Lasserre-Capdeville, Maître de conférences – HDR à l’Université de Strasbourg.

Droit médical

Un ouvrage qui s'articule autour de 15 études : la responsabilité des professionnels de santé, la responsabilité des établissements de santé, les mécanismes d'engagement de la solidarité nationale, la réparation du dommage corporel et les particularités du procès en matière médicale, en matière pénale, civile, hospitalière et ordinale.

Rédaction :

Laïla Bedja, rédactrice en droit de la protection sociale et droit médical

Droit de la copropriété

Présentation de toutes les règles relatives à la copropriété de sa naissance à sa dissolution.

Direction scientifique :

Pierre-Edouard Lagraulet, Avocat au Barreau de Paris, Docteur en droit et chargé d’enseignement à l’Université de Bordeaux

Rédaction :

Anne-Lise Lonné-Clément, rédactrice en chef Lexbase Droit privé

Marchés publics - Commande publique

Une étude détaillée de toutes les règles applicables aux marchés publics.

Direction scientifique :

Pierre Tifine, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine

Rédaction :

Yann Le Foll, rédacteur en chef Lexbase Public

Procédure administrative

Un ouvrage qui décrit les étapes du contentieux opposant administrés et puissance publique : instance, référé, instruction de la requête, jugement, voies de recours et exécution des décisions.

Direction scientifique :

Christophe De Bernardinis, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Rédaction :

Yann Le Foll, rédacteur en chef Lexbase Public

Droit fiscal

Une analyse du Bulletin officiel des finances publiques - Impôts mise à jour régulièrement par l'administration fiscale dans sa version en vigueur, ainsi que l'ensemble des liens législatifs, réglementaires et jurisprudentiels nécessaires à l'appréhension de chaque régime fiscal.

Rédaction :

Marie-Claire Sgarra, rédactrice en chef Lexbase Fiscal

Droit des sûretés

Présentation du droit positif relatif aux sûretés réelles et personnelles. Principes fondamentaux des sûretés, notamment l'hypothèque, le gage et le cautionnement, modalités de constitution, effets juridiques et enjeux pratiques liés à ces mécanismes.

Direction scientifique :

Gaël Piette, Professeur à l’Université de Bordeaux

Rédaction :

Vincent Téchené, rédacteur en chef Lexbase Affaires

Traité de responsabilité civile

Un ouvrage qui traite non seulement du régime général de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, mais aussi des régimes spéciaux (troubles anormaux du voisinage, produits défectueux, accident de la circulation ainsi que l'articulation des responsabilités de l'assurance, etc.).

Direction scientifique :

Flore Gasnier, Maître de conférences à l'Université d'Angers

Rodolphe Bigot, Maître de conférences à l'Université du Mans

Droit rural

Un ouvrage qui s'articule autour des grands thèmes comme les baux ruraux et la réalisation des activités agricoles.

Direction scientifique :

Christine Lebel, Maître de conférences HDR (CRJFC, EA 3225), UFR SJEPG (Université de Franche-Comté), Vice-Présidente de l’AFDR

Rédaction :

Anne-Lise Lonné-Clément, rédactrice en chef Lexbase Droit privé

Droit de la fonction publique

Présentation du régime juridique applicable aux trois fonctions publiques : la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière.

Direction scientifique :

Pierre Tifine, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine

Rédaction :

Yann Le Foll, rédacteur en chef Lexbase Public

Droit de la presse et des médias

Un ouvrage qui détaille quatre études : la liberté d'expression, les responsabilités (civile et pénale) en matière de presse ; les justifications ; et la procédure pénale de la presse.

Direction scientifique :

Evan Raschel, Professeur agrégé à l’Université Clermont Auvergne et directeur adjoint du Centre Michel de l'Hospital

Rédaction :

Pauline Le Guen, rédactrice droit de la presse et droit pénal

Conventions fiscales et internationales

Une analyse complète du Modèle de Convention fiscale établi par l'OCDE et l'étude du réseau conventionnel français (133 conventions) au regard de ce modèle.

Rédaction :

Marie-Claire Sgarra, rédactrice en chef Lexbase Fiscal

Baux commerciaux

Présentation de l'ensemble des règles applicables au bail commercial, depuis la conclusion du bail, en passant par sa durée, son renouvellement, ses loyers et charges, sa sous-location, ou encore sa cession.

Direction scientifique : 

Julien Prigent, Avocat au Barreau de Paris

Procédure civile

Présentation du droit positif applicable à chaque étape de la procédure, depuis l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours en passant par la communication électronique, jusqu'au paiement des frais de l'instance.

Direction scientifique :

Étienne Vergès, Professeur à l'Université de Grenoble Alpes

Rédaction :

Alexandra Martinez-Ohayon, rédactrice en procédure civile et voies d’exécution

Droit de la famille

Les six ouvrages abordent le régime du mariage, du Pacs et du concubinage, le droit des régimes matrimoniaux, le droit du divorce, la filiation, la protection des mineurs et des majeurs vulnérables et l'autorité parentale.

Direction scientifique :

Adeline Gouttenoire, Professeur à la Faculté de droit de Bordeaux, Directrice de l'Institut des Mineurs de Bordeaux

Jérôme Casey, Avocat au barreau de Paris et Maître de conférences à l'Université de Bordeaux

Rédaction :

Anne-Lise Lonné-Clément, rédactrice en chef Lexbase Droit privé

La profession d'avocat

Un ouvrage qui expose, sous forme de recueil augmenté l'ensemble des textes et jurisprudences applicables à l'exercice de la profession enrichi avec des analyses doctrinales et des conseils pratiques. Honoraires, responsabilité professionnelle, régime disciplinaire de la profession, conflits d'intérêts, secret professionnel, confidentialité des échanges ainsi que les prestations juridiques en ligne. Il s'agit d'un guide indispensable pour les avocats en recherche de solutions rapides et efficaces face aux différentes problématiques auxquelles ils peuvent être confrontés.

Direction scientifique :

Hélène Bornstein, Avocat au barreau de Paris et Médiateur

Rédaction :

Marie Le Guerroué, rédactrice en chef Lexbase Avocats