Tels des bâtisseurs de cathédrales....

Une année s'achève, une autre commence... C'est approchant Janus d'un pas ferme et décidé que Lexbase, sans tomber dans la contemplation béate du chemin parcouru, aborde un nouveau commencement... 2014... Et ses nouvelles promesses.

Pourtant, 2013 n'aura effectivement pas trahi les engagements de l'année précédente.

Sur le plan éditorial, Lexbase a eu le plaisir d'annoncer la publication des Ouvrages "Droit pénal général" et "Droit pénal spécial", réalisées sous la direction scientifique de Philippe Bonfils, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, vice-Doyen de l'Université d'Aix-Marseille. La première présente de manière synthétique les grands principes généraux du droit pénal applicables à l'ensemble des infractions. De l'application de la loi pénale aux éléments constitutifs de l'infraction, en passant par la responsabilité pénale et le régime des peines, cette encyclopédie recense environ 1 500 documents et s'articule autour de 14 études. La seconde traite de l'ensemble des infractions du Code pénal contre les particuliers et contre la chose publique. Suivant le plan du Code pénal, cette encyclopédie distingue, dans un premier temps, les crimes et délits et les contraventions. Dans un second temps, elle aborde les atteintes aux biens, aux personnes, et à la Nation. Pour chaque infraction sont étudiées ses conditions préalables, ses éléments constitutifs et ses sanctions. Mise à jour quotidiennement, cette encyclopédie s'articule autour de 45 études et référence près de 4 000 documents.

Dans le même élan, a été publiée, sous la direction scientifique de Thibaut Massart, Professeur de droit, Directeur du Master Fiscalité de l'entreprise, Université Paris Dauphine, et déjà Directeur scientifique de l’Ouvrage "Droit fiscal", l’Ouvrage "Conventions fiscales internationales" qui présente, d'une part, le Modèle de Convention concernant les impôts sur le revenu et sur la fortune de l'OCDE, et, d'autre part, l'ensemble des 136 conventions fiscales aujourd'hui signées par la France. Cette encyclopédie, unique en France, complète utilement l'approche d'une fiscalité de plus en plus internationalisée.

A également été publiée, en 2013, l’Ouvrage "Procédure administrative", réalisée sous la direction scientifique de Christophe De Bernardinis, Maître de conférences à l'Université de Metz, et qui décrit pas à pas les étapes successives du contentieux opposant administrés et puissance publique : instance, référé, instruction de la requête, jugement, voies de recours et exécution des décisions. Les modifications règlementaires successives relayées par les constantes innovations jurisprudentielles, ainsi que l'apparition de nouveaux dispositifs, tels que la question prioritaire de constitutionnalité, qui apportent une approche différente de la hiérarchie des textes, rendent nécessaire l'élaboration d'une classification rigoureuse afin de conduire le lecteur à une intelligibilité et une lisibilité instantanée de cette matière. Mise à jour quotidiennement, cette encyclopédie s'articule autour de 39 études et référence près de 3 000 documents, à savoir les dispositions du Code de justice administrative et les décisions les plus importantes rendues en la matière par les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat.

C'est sous la direction scientifique de Gaël Piette, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur-adjoint de l'IRDAP, que Lexbase a souhaité publier une Encyclopédie sur les "Contrats spéciaux", qui présente le régime juridique complet de l'ensemble des contrats réglementés par le Code civil (la vente, les contrats de distribution, l'échange, le bail général, le contrat d'entreprise, la promotion immobilière, le dépôt, le séquestre, les jeux, les paris et les contrats de rente viagère, le mandat, les contrats de prêt et les contrats sur les litiges). Cette encyclopédie recense environ 4 000 documents et s'articule autour de 46 études. Elle fait état de nombreuses jurisprudences pertinentes intéressant les grandes problématiques contentieuses de la matière (les conditions suspensives, la détermination du prix, les clauses abusives, les vices cachés, les obligations d'information, de conseil, de sécurité, le mandat immobilier, etc.). Enfin, l'ensemble des régimes spéciaux relevant du droit de la consommation est également abordé.

Enfin, sous la direction scientifique de Adeline Gouttenoire, Professeur à l'Université Montesquieu- Bordeaux IV, Directrice de l'Institut des Mineurs de Bordeaux, Lexbase a renforcé son pôle encyclopédique consacré au droit de la famille et publie, après deux encyclopédies en droit des régimes matrimoniaux et en droit du divorce, trois nouvelles bases de données : Mariage-Couple-Pacs, La filiation et L'autorité parentale. Ces cinq encyclopédies présentent le régime juridique complet de l'ensemble de ces matières traitées principalement au sein du Code civil. Sont abordés le régime primaire, le choix du régime matrimonial, le régime de la communauté légale et les régimes conventionnels ; les cas de divorce, la procédure de divorce et les effets du divorce ; le mariage, le pacte civil de solidarité (PACS) et le concubinage ; la filiation naturelle et la filiation adoptive ; l'autorité parentale au regard de l'enfant et l'autorité parentale relativement aux biens de l'enfant. Ces cinq encyclopédies recensent environ 5 700 documents et s'articulent autour de 30 études. Elles font état de nombreuses décisions des juridictions du fond pertinentes intéressant les grandes problématiques contentieuses de la matière.

2014 ne devrait pas non plus être en reste ; pour compléter notre offre documentaire et vous permettre d'accroître la pertinence de nos solutions éditoriales dans le cadre de vos recherches, droit des étrangers, baux d'habitation, droit de la consommation... seront les matières prochainement abordées au sein de nos encyclopédies.

Mais, l'édition juridique du XXIème siècle doit savoir manier autant la forme que le fond. Et, une recherche documentaire, à travers plus 5 millions de références, serait vaine, si nous ne développions pas, en parallèle de nos sources et de notre doctrine, des fonctionnalités toujours plus innovantes pour faciliter votre consultation, pour vous aider à trouver l'information pertinente.

Lexbase a, d'abord, eu le plaisir d'annoncer la sortie de son nouveau site de présentation. Conçu pour vous permettre de mieux connaître notre entreprise, son objectif est de faire découvrir l'offre de services des éditions juridiques Lexbase aux professionnels du droit ou à tout internaute souhaitant être au fait de l'actualité juridique. Avec sa navigation plus intuitive, ce site contient les principales informations relatives à Lexbase vous présentant ses auteurs, ses compétences ainsi qu'une sélection d'actualité juridique en accès libre.

En 2013, Lexbase a, surtout, proposé une nouvelle fonctionnalité pratique pour les utilisateurs du site lexbase.fr : les alertes. Ces dernières fonctionnent sur des recherches par combinaison de mots-clés, sur des documents précis tels que des textes de loi et des articles de code, mais également sur les points d'arborescence des encyclopédies. Le résultat de chaque alerte est, par la suite, indiqué sur le site lexbase.fr sous le profil utilisateur, mais aussi adressé par courriel. Cette fonctionnalité permet donc d'obtenir les informations et les mises à jour les plus récentes du fonds Lexbase, dès leurs mises en ligne. Ainsi, Lexbase offre à ses utilisateurs un outil indispensable pour leur veille juridique.

Lexbase a développé un nouvel outil de refacturation pour ses clients avocats. Cette nouvelle fonctionnalité leur permet de quantifier le nombre et la nature des documents consultés pour chaque dossier et de pouvoir par la suite refacturer en toute transparence leurs clients. L'utilisation de cet outil s'organise en deux temps. Tout d'abord l'avocat effectue ses recherches sur lexbase.fr en indiquant au préalable le dossier auquel elles sont affectées. Puis, dès qu'il le souhaite, l'avocat se connecte sur www.stats.lexbase.fr, s'identifie, et prend connaissance des informations relatives à chaque dossier. Cette fonctionnalité est un atout au quotidien pour les avocats qui pourront aisément quantifier leurs recherches documentaires et ainsi, facturer leurs clients en toute simplicité.

Lexbase a, également, publié une version adaptée de son site de documentation en ligne sur support mobile. La version "tablette" permet de retrouver directement l'actualité juridique quotidienne et d'effectuer les recherches sur tout ou partie des contenus de la base de données. Cette version permet également aux clients Lexbase disposant d'un code d'accès personnel de retrouver leurs accès directs. La version "smartphone" est, quant à elle, plus épurée. Cette adaptation est tournée vers la recherche rapide d'une documentation ou d'une source juridique. Les deux versions mobiles permettent d'exploiter toute l'interactivité afférente à l'utilisation de ces nouveaux supports de consultation : l'envoi par courriel, le partage sur les réseaux sociaux, etc..

Enfin, Lexbase a publié une base exhaustive regroupant l'ensemble de la législation et de la réglementation française. Vous pouvez, désormais, consulter la version à jour de tous les textes publiés au Journal officiel, mais également toutes leurs versions consolidées depuis leur première publication. Ainsi, vous pouvez rechercher la version d'un article d'une loi, d'une ordonnance ou d'un décret à la date qu'ils souhaitent ; ils accèderont à la version en vigueur à cette date, mais également à toutes les versions antérieures et postérieures de ce même article. Dès lors, vous pouvez comparer les différentes versions d'un même article et repérer, d'un seul coup d'oeil, les modifications législatives et réglementaires qui sont intervenues entre deux versions.

Et pour 2014 ? Nous direz-vous ?

D'abord, Lexbase proposera une nouvelle migration de ses "channels", permettant aujourd'hui à 47 000 avocats, notamment, d'accéder au fond documentaire juridique le plus dynamique du paysage éditorial français. Dans chaque barreau, les avocats pourront bénéficier de nouvelles fonctionnalités et d'une nouvelle ergonomie, simplifiant, améliorant, facilitant leurs recherches. Cette nouvelle plateforme offrira de nouvelles fonctionnalités comme la recherche transversale ou multi-fonds ; l'accès direct à l'information quotidienne ; de nombreux accès directs pour effectuer vos recherches plus rapidement encore ; la possibilité d'envoyer un document par courriel ou de l'imprimer directement...

Ensuite, Lexbase améliora son référencement doctrinal pour que vous puissiez appréhender plus facilement, plus directement, toute la richesse de l'analyse de nos auteurs, à travers nos études encyclopédiques.

Enfin, Lexbase publiera de nouvelles fonctionnalités pour mieux appréhender la "chaîne" des décisions jurisprudentielles ; pour faciliter la recherche et le travail collaboratifs...

Les éditions juridiques Lexbase vous souhaitent d'agréables fêtes de fin d'année et vous retrouvent le jeudi 9 janvier 2014 pour de nouvelles publications.

© Reproduction interdite, sauf autorisation écrite préalable