Code rural (ancien)

Livre II : Des animaux et des végétaux

• Titre VIII : De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.

  • 317

• Titre X : De la protection des végétaux.

  • Chapitre III : Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets.

    • 357

Livre IV : Institutions et groupements professionnels agricoles

• Titre Ier : Chambres d'agriculture

  • Chapitre IV : Dispositions financières et d'application.

    • 545-2

Livre V : Crédit agricole

• Titre Ier : Des caisses de crédit agricole mutuel

  • Chapitre IV : Opérations de crédit

    • Section 1 : Crédit à court terme.

      • 661
      • 662

    • Section 2 : Crédit à moyen terme

      • Paragraphe 2 : Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux.

        • 672
        • 673

• Titre III : Inspection et contrôle.

  • 738
  • 740
  • 743

• Titre IV : Dispositions diverses

  • Chapitre Ier : Régime des prêts hypothécaires.

    • 745
    • 746

  • Chapitre II : Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre.

    • 747
    • 748
    • 749
    • 750
    • 751

  • Chapitre III : Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée

    • Section 1 : Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation.

      • 752
      • 753
      • 754
      • 755
      • 756

    • Section 2 : Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale.

      • 757
      • 758
      • 759
      • 760
      • 761
      • 762

    • Section 3 : Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural.

      • 763
      • 764
      • 765
      • 766
      • 767
      • 768
      • 769

    • Section 4 : Dispositions communes.

      • 770
      • 771
      • 772

  • Chapitre IV : Prêts pour la mise en valeur des terres incultes.

    • 773

  • Chapitre V : Domaine - Retraite.

    • 774
    • 775
    • 776
    • 777
    • 778
    • 779
    • 780
    • 781
    • 782
    • 783
    • 784
    • 785
    • 786
    • 787

  • Chapitre VI : Dispositions d'application.

    • 788
    • 789

Livre VII : Dispositions sociales

• Titre II : Mutualité sociale agricole

  • Chapitre IV : Assurance vieillesse des personnes non salariées

    • 1107

• Titre III : Accidents du travail et risques agricoles

  • Chapitre II : Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole.

    • 1207
    • 1211
    • 1212
    • 1213
    • 1214
    • 1215
    • 1228

• Titre V : Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.

  • 1253
  • 1254
  • 1254-1
  • 1255
  • 1261

Livre VIII : Formation professionnelle et recherche

• Titre III : Recherche

  • Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches

    • Section 2 : Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole.

      • 1337