[Manifestations à venir] Refonder l'impôt sur le revenu ?

Le Centre d'études et de recherches administratives et politiques (CERAP) de l'Université Paris 13, avec la participation de l'Institut international des sciences fiscales (2ISF) et du Centre Léon Duguit (Université d'Evry-Val d'Essonne), organise un colloque le vendredi 20 janvier 2012. Cette journée de réflexion, placée sous la direction de Laurence Vapaille, Maître de conférences, membre du CERAP, porte sur le thème "Refonder l'impôt sur le revenu ?".

• Programme

8h30
Accueil des participants

9h
Ouverture : Dimitri Houtcieff, Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne, Directeur du centre de recherche Léon Duguit et Pierre-Yves Monjal, Professeur à l'Université Paris 13, Directeur du CERAP.

9h20
I - Impôt sur le revenu et justice fiscale
Gilbert Orsini, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Doyen de la faculté de droit et de science politique

1 - Bref retour historique sur l'impôt sur le revenu à la recherche de la justice
Christophe de la Mardière, Professeur à l'Université de Bourgogne

2 - Justice fiscale et impôt(s) sur le revenu
Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1, Président de Fondafip

3 - Justice sociale et impôt sur le revenu : une perspective sociologique
Marc Leroy, Professeur à l'Université de Reims

4 - Quelle justice fiscale pour l'IR en Algérie ?
Bachir Yelles, Professeur à l'Université d'Oran, Algérie, Doyen de la faculté de droit

10h40
Débat et pause

11h
II - Les dépenses fiscales
Cendrine Delivré, Professeur à l'Université Paris 13, membre du CERAP

1 - Prélèvement fiscal ou incitation à la dépense : un choix politique ?
Gilbert Orsini, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Doyen de la faculté de droit et de science politique

2 - La typologie des niches fiscales : un outil pour refonder l'impôt sur le revenu ?
Katia Weidenfeld (Centre d'analyse et de théorie du droit)

3 - Des niches pour protéger l'environnement (IR et politique environnementale)
Fabrice Bin, Maître de conférence à l'Université de Toulouse 1 Capitole

4 - Les dépenses fiscales dans le cadre de l'impôt sur le revenu en Allemagne
Michael Preisser, Professeur à l'Université de Lünenbourg, Allemagne

12h20
Débat

12h45
Déjeuner

14h
III - La progressivité
Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris 1, président de Fondafip

1 - La progressivité en question
Thierry Lambert, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, président de l'institut international des sciences fiscales, membre du CERAP

2 - L'extension de la progressivité de l'IR à d'autres impositions (CSG, CRDS)
Laurence Vapaille, Maître de conférences à l'Université d'Evry-Val d'Essonne, membre du CERAP et du centre Léon Duguit

3 - Une alternative à la progressivité : la flat tax ?
Christian Lopez, Maître de conférences à l'Université de Cergy-Pontoise, membre du LEJEP et du CERAP

4 - La progressivité de l'IR espagnol
Juan Bayona Gimenez, professeur à l'Université d'Alicante, Espagne

15h20
Débat et pause

15h40
IV - Un ancien impôt pour une nouvelle famille
François Colly, Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne, membre du centre Léon Duguit

1 - Un contribuable logé à une autre enseigne : le cas de l'impatrié
Damien Coursodon, Responsable fiscal du groupe Invivo

2 - Le couple et l'impôt sur le revenu
Ludovic Ayrault, Professeur à l'Université Rennes 1

3 - Quotient familial : quelle pertinence pour prendre en compte les personnes à charge ?
Didier Lecomte, Maître de conférences associé à l'Université de Cergy-Pontoise, Bâtonnier du Val d'Oise, membre du LEJEP et du CERAP

4 - La prise en compte de la famille dans le cadre de l'impôt sur le revenu italien
Claudio Sacchetto, Professeur à l'Université de Turin (Italie)

17h
Conclusion : Alexis Spire, Professeur à l'Université de Lille 2.

• Date

Vendredi 20 janvier 2012 de 9h à 17h30.

• Lieu

Conseil supérieur du Notariat
60, boulevard La Tour-Maubourg
75007 Paris

• Renseignement/Inscription

Tél. : 01 49 40 38 22
Courriel : cerap@univ-paris13.fr

Coupon réponse à retourner avant le 17 janvier 2012.

Manifestation reconnue au titre de la formation des avocats.

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