La lettre juridique n°183 du 29 septembre 2005 : Éditorial

Ethique sur internet... De l'esprit des oeuvres

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par Fabien Girard de Barros, Directeur de la rédaction

le 27 Mars 2014


Comme il est doux d'assister à une naissance... même lorsqu'elle est, à coup sûr, l'arbre de turpitudes, questionnements et remises en cause. On imagine le nouveau-né, fruit de la création des Hommes, marcher à tâtons, puis prendre ses distances, se développer pour atteindre l'âge de la maturité... C'est un peu de cet esprit que participe la naissance d'une oeuvre : l'auteur emprunt au doute, au moment de la création, livre "tous les secrets de [son] âme [...], toutes ses expériences, toutes les qualités de son esprit [...] gravés [ainsi] dans son oeuvre" (Virginia Woolf, Orlando). On comprend, dès lors, qu'il lui est difficilement supportable de la laisser vivre seule, démunie, abusée. Il n'aura de cesse, malgré une paternité non contestée, de vouloir l'affubler de principes de vie... pour qu'elle ne soit pas dévoyée. C'est un peu cela l'ambition du projet Creative Commons : permettre d'autoriser à l'avance le public à effectuer certaines utilisations selon les conditions exprimées par l'auteur ; que ce dernier choisisse, explicitement, que son oeuvre pourra, ou non, être modifiée, pourra, ou non, faire l'objet d'une exploitation commerciale, etc. Complémentaires aux droits d'auteur, ces contrats-types/licences souscrits par l'auteur à l'attention des utilisateurs marquera, ainsi, le pas vers une simplification de leurs relations. "Il n'y a pas d'oeuvres populaires destinées à un public spécifique, peu ou moyennement cultivé. Les oeuvres populaires doivent s'adresser à tous les publics et être assez accessibles pour être reçues par tous" clamait l'académicien Maurice Druon, en 1977, dans un entretien avec Bernard Pivot. Tenons-nous le pour dit et tâchons d'organiser, au mieux, le développement de l'exercice des droits d'auteur tout en permettant celui de la création et de la connaissance au sein de l'économie numérique. C'est tout l'objet de ce sujet de prospective juridique sur le thème des biens communs et contenus libres informationnels, traité par l'ADIJ (l'Association pour le Développement de l'Informatique Juridique) et rapporté, cette semaine, par les éditions juridiques Lexbase. Etre en amont de la norme juridique dans les domaines sensibles des NTIC, telle est le sacerdoce d'un éditeur online.

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