En aparté, plantons le décor : une croisière de rêve sur un magnifique paquebot, le
North Princess (pourquoi pas ?), pour un séjour de plusieurs semaines, durement économisé et assurément mérité, afin de découvrir les sirènes de Copenhague, les macareux des îles Lofoten, le château de Drottningholm à Stockholm, et la cathédrale Uspenski de l'Etoile du Nord, Helsinki... Et l'académicien de s'écrier : "
le voyage pour moi, ce n'est pas arriver, c'est partir. C'est l'imprévu de la prochaine escale, c'est le désir jamais comblé de connaître sans cesse autre chose, c'est demain, éternellement demain" (Roland Dorgelès). Le prend-on pour un fou ? L'important dans un voyage aux multiples escales est-il le départ ? Mais, une fois n'est pas coutume, voici que la fiscalité communautaire vient bouder notre plaisir, nous forçant, simples vacanciers en goguette des trésors nordiques, à jongler entre les taux de TVA (ou apparentées), voire à nous poser cette simple question : le
bunad norvégien que nous désirons acheter sur le bateau faisant escale à Bergen, est-il soumis à la taxe et, si oui, laquelle ? A cette question qui taraude, sans doute, plus volontiers les professionnels du transport, que les vacanciers peu enclins à l'examen permanent de leurs porte-monnaies, la Cour de justice des Communautés européennes vient d'apporter une réponse à la fois simple, pragmatique et respectueuse des souverainetés fiscales. En effet, que le passager soit ou non soumis à des formalités de débarquement ou d'embarquement, au cours d'une escale dans un territoire extérieur à l'Union européenne, celui-ci fera ses emplettes au taux de TVA applicable dans le territoire en question. Ainsi, la règle voulant que l'on applique le taux de TVA du pays de départ, tout au long de la croisière, est-elle suspendue, à cette occasion : souveraineté fiscale et concurrence entre les commerces locaux et les commerces sur le bateau obligent... Aussi, l'auteur de
Vacances forcées et de
Route des tropiques n'était-il pas loin de la vérité, lorsqu'il faisait primer le départ sur l'arrivée.... Mais c'était sans compter sur la soif consumériste du vacancier en escale portuaire extra-communautaire... Les éditions Lexbase vous invitent, cette semaine, à lire sur ce sujet pointu, le commentaire de
Yolande Sérandour, Professeur à la faculté de droit de Rennes et Directrice du master de droit fiscal des affaires, Centre de droit des affaires de Rennes,
L'escale chasse la TVA.
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