La lettre juridique n°148 du 23 décembre 2004 : Table des matières

Toujours, et encore, les mythes infernaux : entre hier et aujourd'hui...

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par Fabien Girard de Barros, Directeur de la rédaction

le 07 Octobre 2010


D'aucun imagine-t-il le passeur Charon dubitatif face au taux de TVA qu'il doit appliquer pour faire traverser les eaux du Styx à ses "derniers voyageurs" ? Et pourtant l'anachronisme hellénique n'est pas incongru. Chacun sait que le sesterce placé dans la bouche du défunt, hier, l'était, spirituellement, afin de payer le passeur pour sa prestation de service héroïque, mais, plus vraisemblablement, à titre d'impôt ecclésial. Alors, la TVA à 5,5 % ou à 19,6 % ? Charon a bien dû se poser, lui aussi, la question ; selon que le défunt veut atteindre les Champs-Elysées (pas l'avenue parisienne, bien sûr) avec ou sans composition florale -et encore, entre synthétique et naturel, il faut choisir : le taux varie-. Du moins, de nos jours, il est heureux que le vénéré passeur ne veuille pas aller à la concurrence ! Son employeur aurait dû alors prévoir une contrepartie pour valider sa clause de non-concurrence, quelle que soit la date à laquelle a été élaboré son contrat de travail, autant dire, en l'espèce, la nuit des temps ; redixit les juges de la Cour de cassation ! Enfin, voilà Charon rassuré -il a failli en perdre son grec- le Péloponnèse, sa terre d'origine, n'est pas une île ! C'est, du moins, la conclusion opérée par la CJCE, sur demande de la Commission, après l'étrange catégorisation de cette terre de légende pour déterminer les règles de cabotage à appliquer. Encore, un brin de concurrence, pour le passeur, qui pointe son nez... Toute l'équipe de Lexbase vous souhaite de bonnes fêtes de fin d'année et vous donne rendez-vous le jeudi 6 janvier 2005.

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