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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances,

Vu le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, notamment ses articles 75 et 215 ;

Vu le règlement (UE) 2015/847 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 sur les informations accompagnant les transferts de fonds ;

Vu la directive 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé ;

Vu la directive (UE) 2015/849 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme ;

Vu le code des assurances ;

Vu le code de commerce, notamment son article L. 233-3 ;

Vu le code monétaire et financier ;

Vu le code de la mutualité ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 modifiée relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne, notamment son article 17 ;

Vu l'ordonnance n° 2016-1635 du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme ;

Vu le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 modifié organisant la profession d'avocat ;

Vu le décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 modifié relatif à la discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ;

Vu le décret n° 2010-518 du 19 mai 2010 modifié relatif à la mise à disposition de l'offre de jeux et de paris par les opérateurs agréés de jeux ou de paris en ligne ;

Vu le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 modifié relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable ;

Vu l'avis du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières en date du 23 novembre 2017 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la mutualité en date du 17 novembre 2017 ;

Vu l'avis du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières en date du 6 décembre 2017 ;

Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 13 décembre 2017 ;

Vu l'avis du gouvernement de Nouvelle-Calédonie en date du 28 novembre 2017 ;

Vu la saisine de l'assemblée délibérante des îles Wallis et Futuna en date du 28 novembre 2017 ;

Vu l'avis du gouvernement de la Polynésie française en date du 30 novembre 2017 ;

Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

Décrète :

Titre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre Ier

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D112-3

Chapitre II : Dispositions modifiant le titre II du livre V

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D524-2

Chapitre III : Dispositions modifiant le titre III du livre V

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R532-19

Chapitre IV : Dispositions modifiant le chapitre Ier du titre VI du livre V

Article 4

Entrant en vigueur de manière différée le 1er octobre 2018

Le chapitre Ier du titre VI du livre V du même code est modifié conformément aux articles 5 à 72 ci-après.

Section 1 : Dispositions modifiant la section 2 : « Personnes assujetties aux obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-1

Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-2

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-3

Article 8

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-3-0

Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-3-1

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-4

Section 2 : Dispositions modifiant la section 3 : « Obligations de vigilance à l'égard de la clientèle »

Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 1 : Identification et vérification de l'identité du client

Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-5

Article 13

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-5-1

Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-6

Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 2 : Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire effectif

Article 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-7

Article 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-8

Article 18

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-9

Article 19

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 3 : Identification et vérification de l'identité du client occasionnel

Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-10

Article 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-10-1

Article 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-10-2

Article 23

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 4 : Identification et vérification de l'identité du bénéficiaire des contrats d'assurance-vie ou de capitalisation, Art. R561-10-3

Article 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 5 : Nouvelle identification et vérification de l'identité du client et du bénéficiaire effectif, Sct. Sous-section 6 : Obligations de vigilance constante sur la relation d'affaires, Sct. Sous-section 7 : Recours à un tiers pour l'exécution de certaines mesures de vigilance, Sct. Sous-section 9 : Obligations en cas de risque élevé de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, Art. R561-21, Art. R561-22

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 10 : Mesures de vigilance renforcée , Sct. Sous-section 7 : Obligations lorsqu'il est mis un terme à la relation d'affaires

Article 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-11

Article 26

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-11-1

Article 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-12

Article 28

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-12-1

Article 29

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-13

Article 30

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-14-1, Art. R561-14-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-14

Article 31

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-15

Article 32

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-16

Article 33

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-16-1

Article 34

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-17

Article 35

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-18

Article 36

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-19

Article 37

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-20

Article 38

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-20-1, Art. R561-20-2, Art. R561-20-3, Art. R561-20-4

Article 39

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-21

Section 3 : Dispositions modifiant la section 4 : « Obligation de déclaration et d'information »

Article 40

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Section 4 : Obligations de déclaration et d'information

Article 41

en cours de traitement

Article 42

en cours de traitement

Article 43

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-28

Article 44

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-29

Article 45

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-30

Article 46

en cours de traitement

Article 47

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-31-1, Art. R561-31-1

Article 48

en cours de traitement

Article 49

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-31-3, Art. R561-31-3

Article 50

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-32

Section 4 : Dispositions modifiant la section 5 : « La cellule de renseignement financier nationale »

Article 51

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-33, Art. D561-33, Art. R561-34, Art. D561-34, Art. R561-35, Art. D561-35

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 1 : Organisation et mission

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 2 : Pouvoirs et prérogatives

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 3 : Echanges d'informations

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 4 : Transmissions d'informations, Art. R561-37

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-36

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-37-1, Art. R561-36-1

Article 52

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-34, Art. D561-34

Article 53

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-36

Article 54

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-36-2

Article 55

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-37

Section 5 : Dispositions modifiant la section 6 : « Procédures et contrôle interne »

Article 56

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-38-3, Art. R561-38-4, Art. R561-38-5, Art. R561-38-6, Art. R561-38-7, Art. R561-38-8, Art. R561-38-9

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Section 6 : Procédures et contrôle interne, Sct. Sous-section 1 : Organisation du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Art. R561-38, Art. R561-38-1, Art. R561-38-2, Sct. Sous-section 2 : Contrôle interne

Section 6 : Dispositions relatives à la section 7 : « Contrôle du respect des obligations et sanctions »

Article 57

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Section 7 : Contrôle du respect des obligations et sanctions, Sct. Sous-section 1 : Contrôle du respect des obligations par les personnes mentionnées aux 8° à 12° et 13° à 16° de l'article L. 561-2, Sct. Sous-section 3 : La Commission nationale des sanctions

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Sct. Sous-section 2 : Publication des décisions de sanction

Article 58

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-39

Article 59

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-40

Article 60

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-41

Article 61

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-42-1, Art. R561-42-2

Article 62

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-43

Article 63

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-44

Article 64

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-45

Article 65

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-47

Article 66

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-49

Article 67

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-50

Article 68

A créé les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-50-1, Art. R561-50-2

Section 7 : Dispositions modifiant la section 8 : « Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »

Article 69

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-51

Article 70

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D561-53

Section 8 : Dispositions modifiant la section 9 : « Registre des bénéficiaires effectifs »

Article 71

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-55

Article 72

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R561-57

Chapitre V : Dispositions modifiant le livre VI

Article 73

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R613-36

Article 74

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R613-38

Article 75

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. R613-39

Titre II : DISPOSITIONS MODIFIANT D'AUTRES CODES OU TEXTES

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code des assurances, le code de la mutualité et le code de la sécurité sociale

Article 76

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des assurances
Art. R113-14

Article 77

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la mutualité
Art. R223-13

Article 78

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.
Art. R932-1-6-1, Art. R932-2-5

Chapitre II : Dispositions modifiant le code de commerce

Article 79

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de commerce
Art. R123-77

Chapitre III : Dispositions modifiant le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat

Article 80

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991
Art. 184-1

Chapitre IV : Dispositions modifiant le décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 relatif à la discipline des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

Article 81

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-76 du 11 janvier 2002
Art. 3, Art. 13, Art. 17

Chapitre V : Dispositions modifiant le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable

Article 82

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2012-432 du 30 mars 2012
Art. 29, Art. 171, Art. 174, Art. 179, Art. 180, Art. 192, Art. 193

Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

Article 83

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D740-1, Art. D745-5-2, Art. R745-10, Art. D745-10-1

Article 84

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D750-1, Art. D755-5-2, Art. R755-10, Art. D755-10-1

Article 85

A modifié les dispositions suivantes :

- Code monétaire et financier
Art. D760-1, Art. D765-5-2, Art. R765-10, Art. D765-10-1

Article 86

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991
Art. 283, Art. 284, Art. 283-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de commerce
Art. R950-1

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES

Article 87

Entrant en vigueur de manière différée le 1er octobre 2018

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er octobre 2018.
II. - Par dérogation au I :
a) En ce qu'il s'applique aux sommes misées par les joueurs, le deuxième alinéa de l'article D. 561-10-2 du code monétaire et financier entre en vigueur le 1er janvier 2019.
b) Le troisième alinéa de l'article R. 561-38-6 et le quatrième alinéa de l'article R. 561-38-7 du code monétaire et financier issus de l'article 56 du présent décret s'appliquent à compter des rapports relatifs à l'exercice 2018 à remettre en 2019.
c) A compter du 1er janvier 2021, le 3° de l'article R. 561-5-1 du code monétaire et financier est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3° Lorsque le client est une personne physique, par la présentation de l'original d'un document officiel en cours de validité comportant sa photographie et par la prise d'une copie de ce document ; ».
d) Les articles 2, 3, 5, 6, 7, 8, 57 à 68, 71, 72, 74, 75 et 79 entrent en vigueur le lendemain de la publication du présent décret au Journal officiel.

Article 88

En vigueur depuis le 1er octobre 2018

Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, la garde des sceaux, ministre de la justice, la ministre des solidarités et de la santé, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'action et des comptes publics et la ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 avril 2018.

Edouard Philippe

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'économie et des finances,

Bruno Le Maire

Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,

Gérard Collomb

La garde des sceaux, ministre de la justice,

Nicole Belloubet

La ministre des solidarités et de la santé,

Agnès Buzyn

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Gérald Darmanin

La ministre des outre-mer,

Annick Girardin

Les versions de ce document

DECRET : Version future, en vigueur à compter du 1er octobre 2018 Voir
DECRET : Version JO Voir

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