Art. Annexe II-1 (art. A212-1), Code du sport

-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

-des pratiques compétitives.

" STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 31 août 2026.

-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;

-des pratiques compétitives.

Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.

Éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025.

Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.

Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :

- arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;

- jeux de raquettes ;

- jeux de ballons, petits et grands terrains.

A l'exclusion :

- des pratiques compétitives ;

- de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;

Animation de séances d'animation en aqua fitness.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Animation de séances d'animation en aqua fitness.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique,

-des pratiques compétitives.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au DEUG " STAPS ", DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles ", DEUST " action, commercialisation des services sportifs ", DEUST " manager de club sportif ", Licence mention
" STAPS : éducation et motricité ", Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé ", Licence mention " STAPS : entraînement sportif ", Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives ", Licence professionnelle mention " intervention sociale : développement social et médiation par le sport ", DEUST " métiers de la forme ", Licence professionnelle " activités sportives " option " remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets ", Licence professionnelle mention " métiers de la forme "

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.

CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**).

Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression :

- techniques cardio ;

- renforcement musculaire ;

- techniques douces ;

Sans recours à des appareils de musculation.
A l'exclusion des prestations de cours particuliers.

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes.

Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités dérivées.

Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.

A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
- de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

A l'exclusion :
- des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.

Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option aïkido, aïkibudo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé :
-au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées "
-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact "
-au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ".

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'aviron, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

-DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ",

-DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ".

Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité d'un titulaire présent sur le site :

-soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "

-soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.

Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la responsabilité d'un titulaire :

-soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "

-soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Jusqu'à un vent de 6 beauforts.
Dans la limite de 8 chars.
A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans.
Sous la responsabilité d'un référent titulaire :
- d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des prérogatives en char à voile ;
ou
- d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de l'encadrement sportif en char à voile.
Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

-de toute pratique compétitive ;

-du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ;

-du VTT pratiqué sur des parcours et pistes nécessitant des techniques de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ;

-du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

-BP JEPS, spécialité " activités physiques pour

tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et de la force " ;

-BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités physiques pour tous ", " activités de la forme ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ".

-toutes structures artificielles d'escalade ;

-tous sites naturels d'escalade de blocs ;

-tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux " secteurs de découverte ", conformément aux normes des sites itinéraires d'escalade définies par la Fédération française de la montagne et de l'escalade, d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ;

-tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.

A l'exclusion :
- des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
- de la via ferrata ;
- de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Moniteur de football, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CQP instructeur de fitness option

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Entraîneur de handball, du 27 juin 2024 au 27 juin 2027 (**).

DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "handisport",

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 28 février 2027

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option judo, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

CQP moniteur d'arts martiaux option jiu-jitsu brésilien, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

-des pratiques compétitives ;

-de la surveillance des lieux de pratique.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP "moniteur de parachutisme ascensionnel nautique", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

4

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP technicien sportif de rugby à XV, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2027 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CC " encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface enneigée " associé au :

-BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage " ou option C : " tout-terrain "

-BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage ", " rallye ", " circuit " ou " tout-terrain ".

CC " encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype " associé au :

-BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " option A : " perfectionnement au pilotage "

-BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du pilotage " ou " rallye ".

Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou d'apprentissage à la conduite de véhicules :
-Karts loisirs B1/ B2, sur des circuits non revêtus homologués conformément aux règles techniques et de sécurité (RTS) de la discipline ;
-Sprint-car homologués par la Fédération française de sport automobile correspondant aux divisions " junior sprint " et " maxi sprint ", sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ;
-SSV homologués par la Fédération française de sport automobile, sur circuits non revêtus homologués conformément aux RTS de la discipline ;
-SSV route ayant reçu une homologation permettant d'évoluer sur route ouverte à la circulation, sur circuits non revêtus homologués ou parcours non revêtus conformément aux RTS de la discipline ou sur route ouverte à la circulation conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP moniteur de squash, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option taekwondo et disciplines associées, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP animateur de tennis de table, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport)

CQP "moniteur de tir sportif", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**).

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

-BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme " ;

-BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités du cyclisme ".

Certificat complémentaire " triathlon et disciplines enchaînées " associé au :
- BPJEPS spécialité " activités aquatiques " ; " activités aquatiques et de la natation " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités aquatiques et de la natation " ;
- DEJEPS et DESJEPS mention
" natation course " ; " natation synchronisée " ; " plongeon " ou " waterpolo ".

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri.

Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri.

Sous l'autorité :

- d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou

- d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP initiateur voile , ou

- d'un ou plusieurs superviseur(s) technique(s) et pédagogique(s) bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de voile après avis conforme de la commission ad hoc.

Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.

Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol libre " option " deltaplane ", délivré jusqu'au 1er mai 2028.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur d'arts martiaux option arts énergétiques chinois, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).

CQP moniteur d'arts martiaux option arts martiaux chinois internes et externes, du 31 mai 2024 au 31 mai 2027 (**).