Art. A322-26, Code du sport

Art. A322-26, Code du sport

Lecture: 1 min

L4382IBW

Dans les parties de bassin où la profondeur n'excède pas 1,50 mètre, la pente du radier des bassins ne dépasse pas 0,10 mètre par mètre. Dans ces zones le bassin ne présente pas de brusque changement de profondeur.
La pente du radier des pataugeoires ne dépasse pas 0,05 mètre par mètre.

Revues liées à ce document

Ouvrages liés à ce document

Textes juridiques liés au document