Art. R5763-1, Code des transports
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L8343MK9
I.-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions d'adaptations prévues au présent chapitre, les dispositions du chapitre II du titre III du livre III de la présente partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
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DISPOSITIONS APPLICABLES |
DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU : |
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R. 5332-1 à R. 5332-5 et R. 5332-8 à R. 5332-64 |
Décret n° 2023-1231 du 21 décembre 2023 |
II.-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des dispositions d'adaptations prévues au présent chapitre, les dispositions du chapitre VI du titre III du livre III de la présente partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
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DISPOSITIONS APPLICABLES |
DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU : |
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R. 5336-1 à R. 5336-3 |
Décret n° 2023-1231 du 21 décembre 2023 |
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R. 5336-4 et R. 5336-5 |
Décret n° 2014-1670 du 30 décembre 2014 |
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R. 5336-7 |
Décret n° 2023-1231 du 21 décembre 2023 |