Art. A4241-53-15, Code des transports

Les dispositions de l'article A. 4241-53-14 s'appliquent également, exception faite des bacs, dans le cas de bateaux qui quittent leur poste de mouillage ou d'amarrage sans virer ; toutefois les signaux prescrits au chiffre 2 de cet article sont remplacés par les suivants :

― un son bref lorsque les bateaux viennent sur tribord ou

― deux sons brefs lorsque les bateaux viennent sur bâbord.