Art. A4241-48-16, Code des transports

1. Les bacs ne naviguant pas librement doivent porter :

De nuit :

a) Un feu clair blanc visible de tous les côtés et placé à une hauteur d'au moins 5 m ; toutefois, cette hauteur peut être réduite si la longueur du bac est inférieure à 20 m ;

b) Un feu clair vert visible de tous les côtés et placé à 1 m environ au-dessus du feu visé sous (a).

De jour :

Un ballon vert placé à une hauteur d'au moins 5 m.

2. Le canot ou flotteur de tête d'un bac à câble longitudinal est muni de nuit d'un feu clair blanc visible de tous les côtés, placé à 3 m au moins au-dessus du plan d'eau.

3. Les bacs naviguant librement doivent porter :

De nuit :

a) Un feu clair blanc visible de tous les côtés, comme prescrit au chiffre 1 (a) ci-dessus ;

b) Un feu clair vert visible de tous les côtés, comme prescrit au chiffre 1 (b) ci-dessus ;

c) Les feux de côté et le feu de poupe, comme prescrit aux chiffres 1 (b) et 1 (c) de l'article A. 4241-48-8.

De jour :

Un ballon vert, comme prescrit au chiffre 1 ci-dessus.

(*) Annexe 3 : croquis 38, 39, 40, 41.