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Art. R121-16, Code des procédures civiles d'exécution

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Art. R121-16, Code des procédures civiles d'exécution

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L2160IT8

Le juge de l'exécution peut se réserver de vérifier l'exécution de sa décision et prescrire, à cette fin, les mesures nécessaires.

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Cité dans la RUBRIQUE voies d'exécution / TITRE « Chronique de procédures civiles d’exécution (mars 2020) - L'impact des réformes promulguées en 2019 sur les procédures civiles d'exécution » / chronique / lexbase droit privé - archive n°815 du 5 mars 2020 Abonnés

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Référencé dans Voies d'exécution / ETUDE : Le juge de l'exécution / TITRE « La vérification de l'exécution par le juge de l'exécution (CPCEx, art. R. 121-16) » Abonnés

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