Art. A421-26, Code des impositions sur les biens et services

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L8334MMM

Le montant de la taxe sur les véhicules de transport mentionné à l'article L. 421-56, déterminé en fonction de la masse en charge maximale techniquement admissible (M) exprimée en tonnes, est le suivant :

MASSE EN CHARGE MAXIMALE TECHNIQUEMENT ADMISSIBLE (t)	MONTANT DE LA TAXE (€)
M ≤ 3,5	34
3,5 < M ≤ 6	127
6 < M ≤ 11	189
M > 11	285

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