Art. A421-10, Code des impositions sur les biens et services

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L8369MMW

Lorsque le moteur dispose de pistons rotatifs, le coefficient mentionné au 2° de l'article L. 421-19, déterminé en fonction du type de châssis du véhicule, est le suivant :

TYPE DE CHÂSSIS	COEFFICIENT
1	11,4
2	9,5
3	7,6

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