Art. Annexe à l'article A160-1, Code des assurances
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Z54208QT
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Numéros d'ordre |
Identification du titre (numéro du titre, s'il y a lieu, et indication de toutes autres circonstances de nature à l'identifier) |
Identification de l'opposant (nom, prénoms, profession, domicile) |
Dates |
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De réception de la lettre recommandée ou de l'envoi recommandé électronique de l'opposant |
De l'intervention du tiers porteur |
De l'avis donné à l'opposant et au souscripteur originaire |
De la mainlevée de l'opposition |
De la délivrance du duplicata |
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