Art. 341, Code de procédure pénale

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Art. 341, Code de procédure pénale

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L1460MAC

                    Dans le cours ou à la suite des dépositions, le président fait, s'il est nécessaire, présenter à l'accusé ou aux témoins les pièces à conviction et reçoit leurs observations.

   Le président les fait aussi présenter, s'il y a lieu, aux assesseurs et aux jurés.

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Cité dans la RUBRIQUE procédure pénale / TITRE « L’audience pénale (1er juillet 2022 au 30 juin 2023) » / panorama / lexbase pénal n°64 du 19 octobre 2023 Abonnés

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