Art. L121-43, Code de l'urbanisme

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Art. L121-43, Code de l'urbanisme

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Les constructions et aménagements sur les pentes proches du littoral sont interdits quand leur implantation porte atteinte au caractère paysager des mornes.

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Référencé dans Droit de l'urbanisme / ETUDE : Les règles applicables aux zones particulières / TITRE « Les dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte » Abonnés

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