Art. L434-6, Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

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L3333LZH

Peut être exclu du regroupement familial :
1° Un membre de la famille dont la présence en France constituerait une menace pour l'ordre public ;
2° Un membre de la famille atteint d'une maladie inscrite au règlement sanitaire international ;
3° Un membre de la famille résidant en France.

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