Art. Annexe II : Tableau n° 83, Code de la sécurité sociale

Art. Annexe II : Tableau n° 83, Code de la sécurité sociale

Lecture: 1 min

L4024IBN


LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS


DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Otites moyennes subaiguës.

6 mois

Travaux effectués en service aérien.

Otites moyennes chroniques.

1 an

Lésions de l'oreille interne.

1 an

Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.

Revues liées à ce document

Ouvrages liés à ce document

Textes juridiques liés au document

Cookies juridiques

Considérant en premier lieu que le site requiert le consentement de l'utilisateur pour l'usage des cookies; Considérant en second lieu qu'une navigation sans cookies, c'est comme naviguer sans boussole; Considérant enfin que lesdits cookies n'ont d'autre utilité que l'optimisation de votre expérience en ligne; Par ces motifs, la Cour vous invite à les autoriser pour votre propre confort en ligne.

En savoir plus