Art. Annexe II : Tableau n° 49 bis, Code de la sécurité sociale
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L3486IBQ
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. |
7 jours |
Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine. |
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Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. |
7 jours |