Art. Annexe II : Tableau n° 47, Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

- A -

- A -

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

15 jours

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

7 jours

Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

7 jours

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.

30 jours

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

1 an

- B -

- B -

Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face.

40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.