Art. Annexe II : Tableau n° 37 TER, Code de la sécurité sociale
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L3389IB7
CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL
DÉSIGNATION DE LA MALADIE |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face. |
40 ans |
Opérations de grillage de mattes de nickel. |
Cancer bronchique primitif. |
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