Art. Annexe II : Tableau n° 3, Code de la sécurité sociale
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L3421IBC
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE
Date de création : 4 janvier 1931.
Dernière mise à jour : 21 octobre 1951|
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES |
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Névrite ou polynévrite. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose. |
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Ictère par hépatite, initialement apyrétique. |
30 jours |
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Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. |
30 jours |
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Dermites chroniques ou récidivantes. |
7 jours |
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Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. |
3 jours |