Art. Annexe II : Tableau n° 23, Code de la sécurité sociale

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L3431IBP

NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE	DÉLAI DE prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Nystagmus	1 an	Travaux exécutés dans les mines.

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