Art. Annexe II : Tableau n° 21, Code de la sécurité sociale

Art. Annexe II : Tableau n° 21, Code de la sécurité sociale

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L3398IBH


INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
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Date de création : 20 décembre 1942.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Hémoglobinurie.

15 jours

Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.

Ictère avec hémolyse.

15 jours

Néphrite azotémique.

30 jours

Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

3 jours

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