Art. Annexe II : Tableau n° 15, Code de la sécurité sociale

Art. Annexe II : Tableau n° 15, Code de la sécurité sociale

Lecture: 1 min

L3447IBB


Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés



DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.

Cyanose, subictère.

10 jours

Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

10 jours

Dermites irritatives.

7 jours

Revues liées à ce document

Ouvrages liés à ce document

Textes juridiques liés au document