Art. Annexe II : Tableau n° 12, Code de la sécurité sociale
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L3445IB9
Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane
DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI DE prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
- A - |
- A - |
- A - |
Troubles cardiaques aigus à type d'hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire et disparaissant après l'arrêt de l'exposition au produit. |
7 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro - 1,1-diffuoroéthane, 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane. |
- B - |
- B - |
- B - |
Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane. |
- C - |
- C - |
- C - |
Néphropathies tubulaires régressant après l'arrêt de l'exposition. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après, trichlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichlo-roéthane, 1,2-dibromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane. |
- D - |
- D - |
- D - |
Polyneuropathhies (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathies trigéminales, confirmées par des examens électrophysiologiques. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène). |
- E - |
- E - |
- E - |
Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène. |
- F - |
- F - |
- F - |
Anémies hémolythiques de survenue brutale. |
7 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane. |
- G - |
- G - |
- G - |
Aplasies ou hypoplasies médullaires entraînant :- anémies ;- leucopénies ;- neutropénies. |
30 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane. |
- H - |
- H - |
- H - |
Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %. |
3 jours |
Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichlorométhane. |
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