Cité dans la RUBRIQUE contrats et obligations / TITRE « De l’(in)utilité de la catégorie des contrats réels » / le point sur... / revue de jurisprudence commerciale n°12 du 27 décembre 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE bancaire / TITRE « Financer le vieillissement du vin » / le point sur... / lexbase affaires n°261 du 28 juillet 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE santé / TITRE « La loi "hôpital, patients, santé et territoires" est publiée ! » / textes / lexbase droit privé - archive n°361 du 30 juillet 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE santé / TITRE « Présentation du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires » / textes / lexbase droit privé - archive n°341 du 12 mars 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE contrats et obligations / TITRE « La vente est parfaite dès lors que l'acheteur renonce de manière non équivoque à exercer le droit d'agréage » / brèves / le quotidien du 19 juillet 2007 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE contrats et obligations / TITRE « De la vente à agréage » / brèves / le quotidien du 6 décembre 2006 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des particuliers / TITRE « BA : comptabilisation des stocks de vin » / brèves / lexbase fiscal n°91 du 23 octobre 2003 Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Base d'imposition - Créances acquises et dettes certaines - Définition et règles de rattachement - BOI-BIC-BASE-20-10-20121204 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Produits et stocks - Produits d'exploitation - Ventes, travaux et prestations de service - BOI-BIC-PDSTK-10-10-10-20120912 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Produits et stocks - Notion de stocks et de productions (ou travaux) en cours - BOI-BIC-PDSTK-20-10-20120912 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE TVA - Taxe sur la valeur ajoutée - BOI-TVA-20230621 / TITRE « TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Livraisons de biens meubles corporels - BOI-TVA-CHAMP-10-10-40-10-20220216 » Abonnés
Parcours utilisateur
Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d’améliorer l’expérience utilisateur et l’éventuelle relation commerciale. Il s’agit d’information uniquement dédiée à l’usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s’est engagée à ne pas utiliser lesdites données.
Données analytiques
Nous attachons la plus grande importance au confort d'utilisation de notre site. Des informations essentielles fournies par Google Tag Manager comme le temps de lecture d'une revue, la facilité d'accès aux textes de loi ou encore la robustesse de nos readers nous permettent d'améliorer quotidiennement votre expérience utilisateur. Ces données sont exclusivement à usage interne.