Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Chronique de droit de la propriété intellectuelle » / chronique / revue de jurisprudence commerciale n°5 du 31 octobre 2023 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « L’affaire « avocature », suite… et fin ? » / jurisprudence / lexbase affaires n°695 du 18 novembre 2021 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Tintin au pays des litiges » / jurisprudence / lexbase affaires n°682 du 1 juillet 2021 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Appréciation de l’originalité d’un titre : la rivalité de deux avocats autour du prétendu néologisme «avocature» » / jurisprudence / lexbase affaires n°617 du 12 décembre 2019 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété / TITRE « Disparition d’un «Banksy» : variations juridiques à huit mains » / focus / lexbase droit privé n°801 du 7 novembre 2019 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Quand l'exception de parodie tourne à l'humour » / jurisprudence / lexbase affaires n°599 du 27 juin 2019 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des particuliers / TITRE « Caractérisation du régime de faveur des plus-values réalisées sur la cession de "logiciels originaux" » / brèves / le quotidien du 14 septembre 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Protection des aphorismes par le droit d'auteur » / brèves / le quotidien du 2 juin 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « L'affaire "Guggenheim" ou le caractère protégeable des collections d'oeuvres d'art en débat » / jurisprudence / lexbase affaires n°448 du 17 décembre 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE propriété intellectuelle / TITRE « Quelle protection juridique pour les fragrances ? - Compte rendu de la réunion du 11 février 2015 de la Commission ouverte Droit de la Propriété intellectuelle du barreau de Paris » / evénement / lexbase affaires n°418 du 2 avril 2015 Abonnés
Référencé dans Droit de la fonction publique / ETUDE : Le contenu des obligations des fonctionnaires dans la fonction publique d'Etat / TITRE « L'obligation du fonctionnaire de consacrer l’intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées dans la fonction publique d'Etat » Abonnés
Référencé dans Droit de la fonction publique / ETUDE : Le contenu des obligations des fonctionnaires territoriaux / TITRE « L'obligation du fonctionnaire territorial de consacrer l’intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées » Abonnés
Référencé dans Droit de la fonction publique / ETUDE : Le contenu des obligations des fonctionnaires publics hospitaliers / TITRE « L'obligation du fonctionnaire de consacrer l’intégralité de son activité professionnelle aux tâches qui lui sont confiées dans la fonction publique hospitalière » Abonnés