Cité dans la RUBRIQUE comptable / TITRE « La comptabilité et l’analyse financière au service du juriste – Compte-rendu conférence du CEFF d’Aix-en-Provence » / evénement / la lettre juridique n°940 du 30 mars 2023 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des entreprises / TITRE « Déductibilité fiscale d’une provision : illustration dans le cas de la dépréciation d’un élément d’actif » / brèves / lexbase fiscal n°928 du 15 décembre 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des entreprises / TITRE « TFPB et immobilisations industrielles évaluées à leur prix de revient d’une carrière » / brèves / lexbase fiscal n°884 du 18 novembre 2021 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE droits d'enregistrement / TITRE « L’usufruit viager d’un bien immobilier est amortissable » / brèves / lexbase fiscal n°782 du 9 mai 2019 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscal général / TITRE « Panorama de la doctrine administrative publiée - Semaine du 1er au 5 février 2016 » / panorama / lexbase fiscal n°643 du 11 février 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des entreprises / TITRE « Rachat d'actions dénoué par une perte - Reconnaissance fiscale de la perte et régime de la provision » / jurisprudence / lexbase fiscal n°614 du 28 mai 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des entreprises / TITRE « Immobilisation des dépenses de travaux pour mise en conformité et limitation de l'imputation des ARD sur le premier exercice bénéficiaire : précisions du Conseil d'Etat » / jurisprudence / lexbase fiscal n°510 du 20 décembre 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE fiscalité des entreprises / TITRE « Chronique de droit fiscal des entreprises - Novembre 2012 » / chronique / lexbase fiscal n°506 du 22 novembre 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE droit comptable / TITRE « Le droit comptable en 2010 » / focus / la lettre juridique n°413 du 21 octobre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE impôts locaux / TITRE « TP : plafonnement de la taxe en fonction de la valeur ajoutée » / jurisprudence / lexbase fiscal n°333 du 15 janvier 2009 Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Amortissements – Règles de déduction – Comptabilisation des amortissements - Obligation d'annexer à la déclaration de résultats un relevé normalisé des amortissements - BOI-BIC-AMT-10-50-20-20121203 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant - BOI-BIC-CHG-20-10-20-20160203 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne - BOI-BIC-CHG-20-30-30-20170301 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE / TITRE « BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Définition des actifs immobilisés - BOI-BIC-CHG-20-10-20120912 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Régimes d'imposition et obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Normalisation des comptabilités - BOI-BIC-DECLA-30-10-20-20-20141027 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Forme et contenu de la déclaration spéciale de résultats - BOI-BIC-DECLA-30-10-10-20-20170217 » Abonnés