Art. 1271, Code civil

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L1381ABR

                    La novation s'opère de trois manières :

   1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ;

   2° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier ;

   3° Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé.

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