Cité dans la RUBRIQUE contrats et obligations / TITRE « Les nouvelles transformations du contrat » / doctrine / lexbase droit privé n°1000 du 24 octobre 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE sociétés / TITRE « Appréhension du phénomène de greenwashing par le droit des obligations » / le point sur... / lexbase affaires n°806 du 19 septembre 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE entreprises en difficulté / TITRE « Chronique de droit du travail et entreprises en difficulté (janvier 2023 - décembre 2023) » / chronique / lexbase social n°990 du 4 juillet 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE responsabilité / TITRE « Relations sexuelles non protégées, contamination au VIH et droit de la responsabilité civile : présomptions de causalité et hiérarchisation (implicite) des fautes » / jurisprudence / la lettre juridique n°983 du 2 mai 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE responsabilité / TITRE « Contamination par le VIH et faute d’imprudence de la victime ? » / brèves / lexbase droit privé n°978 du 21 mars 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE sociétés / TITRE « German-French Symposium on Company Law and Capital Markets Law – Paris – July 6th 2017 » / actes de colloques / revue trimestrielle de droit financier n°42 du 28 septembre 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE responsabilité / TITRE « Accident d’un piéton dans un parc de stationnement : responsabilité contractuelle ou extracontractuelle ? » / brèves / lexbase droit privé n°970 du 18 janvier 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE responsabilité / TITRE « « Se prendre les pieds dans une racine » est-il une faute d’imprudence ? » / brèves / lexbase droit privé n°968 du 14 décembre 2023 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE bancaire / TITRE « Précisions intéressant la LCB-FT et la procédure civile » / jurisprudence / lexbase affaires n°771 du 12 octobre 2023 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE droit financier / TITRE « Le régime de l’information consolidée en matière de durabilité au sein des groupes de sociétés à l’aune de la Directive « CSRD » » / actes de colloques / revue trimestrielle de droit financier n°62 du 30 juin 2023 Abonnés
Référencé dans Entreprises en difficulté / ETUDE : Le mandataire judiciaire / TITRE « La responsabilité du mandataire judiciaire » Abonnés
Référencé dans Droit des sociétés / TITRE « Les règles générales de responsabilité civile des dirigeants de SA » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : Notions générales en droit de la responsabilité civile / TITRE « Distinction avec la responsabilité pénale » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : Notions générales en droit de la responsabilité civile / TITRE « Délimitations des notions de responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : Les évolutions de la responsabilité civile / TITRE « Une fonction originelle : la réparation » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : Le fait des choses / TITRE « L’avènement du principe » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : La responsabilité du fait des produits défectueux / TITRE « Introduction » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : L’articulation entre les différents régimes de responsabilité / TITRE « L’articulation entre régimes généraux et régimes spéciaux » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : L’articulation entre les différents régimes de responsabilité / TITRE « Le cumul de régimes » Abonnés
Référencé dans Responsabilité civile / ETUDE : L’articulation entre les différents régimes de responsabilité / TITRE « L’articulation entre les responsabilités personnelles et du fait d’autrui » Abonnés