Texte complet

Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;
- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule
chimique correspondante desdites substances ;
- les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous
les cas où ils peuvent exister ;
- les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ;
- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous ;

Acétorphine
Acétylalphaméthylfentanyl
Acétylméthadol
Alfentanil
Allylprodine
Alphacétylméthadol
Alphaméprodine
Alphaméthadol
Alphaméthylfentanyl

Alphaprodine
Aniléridine
Benzéthidine
Benzylmorphine
Béta-hydroxyfentanyl
Béta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl
Bétacétylméthadol
Bétaméprodine
Bétaméthadol
Bétaprodine
Bezitramide
Butyrate de dioxaphétyl
Cannabis et résine de cannabis
Cétobémidone
Clonitazène
Coca, feuille de
Cocaïne
Codoxime
Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la
concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges)
Désomorphine
Dextromoramide
Diampromide
Diéthylthiambutène
Difénoxine
Dihydroétorphine (13)
Dihydromorphine
Diménoxadol
Dimépheptanol
Diméthylthiambutène

Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales en renfermant par dose unitaire, une quantité maximale de 2,5 mg
calculés en base en association avec une quantité d'au moins 0,025 mg de sulfate d'atropine
Dipipanone
Drotébanol
Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables en ecgonine et cocaïne
Ethylméthylthiambutène
Etonitazène
Etorphine
Etoxéridine
Fentanyl
Furéthidine
Héroïne
Hydrocodone
Hydromorphinol
Hydromorphone
Hydroxypéthidine
Isométhadone
Lévométhorphane, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrométhorphane
Lévomoramide
Lévophénacylmorphane
Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrorphane
Métazocine
Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4,4 butane
Méthyldésorphine
Méthyldihydromorphine
Méthyl-3-thiofentanyl
Méthyl-3-fentanyl
Métopon
Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propane carboxylique
Morphéridine

Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés
morphiniques à azote pentavalent tel méthobromure, N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers
nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations relevant d'un autre classement
MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
Myrophine
Nicomorphine
Noracyméthadol
Norlévorphanol
Norméthadone
Normorphine
Norpipanone
Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée
en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement)
Oripavine
Oxycodone
Oxymorphone
Para-fluorofentanyl
PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4
Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine
carboxylique-4) et C (acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
Phénadoxone
Phénampromide
Phénazocine
Phénomorphane
Phénopéridine
Piminodine
Piritramide
Proheptazine
Propéridine
Racéméthorphane
Racémorphane
Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister
Sufentanil
Thébacone
Thébaïne
Thiofentanyl
Tilidine
Trimépéridine

Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;

- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances ;

- les sels desdites substances et de leurs isomères dans tous les cas où ils peuvent exister ;

- leurs préparations nommément désignées ci-dessous ;

Acétyldihydrocodéine

Codéine

Dextropropoxyphène et ses préparations injectables

Dihydrocodéine

Ethylmorphine

Nicocodine

Nicodicodine

Norcodéine

Pholcodine

Cette annexe comprend :
- les substances ci-après désignées ;
- leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la désignation chimique spécifiée,
pour les substances précédées d'un astérisque ;
- leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;
- les préparations de ces substances, à l'exception de celle nommément désignées ci-dessous ;
2-CB ou 4-bromo-2,5 diméthoxyphénéthylamine
4-MTA ou ∀-méthyl-4-méthylthiophénéthylamine
Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate
d'amphétamine
0,005 g, phénobarbital 0,100 g
Amineptine
Benzphétamine, à l'exception de ses préparations autres qu'injectables
*Brolamfétamine
*Cathinone
*DET ou N,N-diéthyltryptamine
Dexamfétamine
*DMA ou dl-diméthoxy-2,5 -méthylphényléthylamine
*DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo(b,d) pyranne
*DMT ou N,N-diméthyltryptamine
*DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4-méthylphényléthylamine
*Eticyclidine ou PCE
Etilamfétamine
*Etryptamine
Fénétylline
GHB ou acide gamma-hydroxybutyrique, à l'exception des préparations injectables
Levamfétamine
Lévométhamphétamine
*Lysergide ou LSD-25
*MDMA ou dl N, -diméthyl (méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine
Mécloqualone
*Mescaline
*Methcathinone
*MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine
Méfénorex et ses sels, à l'exception des préparations autres qu'injectables
Méthamphétamine et son racémate
Méthaqualone
Méthylphénidate
*Méthyl-4 aminorex
*N-hydroxyténamfétamine
*N-éthylténamphétamine (MDEA)
*Parahexyl
Pentazocine
Phencyclidine
Phendimétrazine
Phenmétrazine
Phentermine ou α, α-diméthylphénétylamine

*PMA ou p-méthoxy -méthylphényléthylamine
*Psilocine
*Psilocybine
Pyrovalérone, à l'exception des préparations relevant de la liste I
*Rolicyclidine ou PHP ou PCPY
Sécobarbital
*STP ou DOM ou amino-2(diméthoxy-2,5 méthyl-4)phényl-1 propane
*Tenamfétamine ou MDA
*Ténocyclidine ou TCP
*TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 -méthylphényléthylamine
Zipéprol

Cette annexe comprend les produits ci-après désignés ainsi que leurs préparations à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous :

2-CI

2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine

2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine

Acide lysergique, ses dérivés halogènés, et leurs sels

Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

Ayahusca Banisteteriopis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis,
Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol,
Béta hydroxy alpha, béta-diphényléthylamine, ses isomères, esters, éthers et leurs sels

BZP ou benzylpipérazine

Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels :

JWH-018 - 1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl)Indole ou (Naphtalen-1-yl)(1-Pentyl-1H-Indol-3-yl)Méthanone) ;

CP 47,497 - (5-(1,1-Diméthylheptyl)-2-[(R,3S)-3 -hydroxycyclohexyl]-phénol ;

CP 47,497-C6 - (5-(1,1-Diméthylhexyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

CP 47,497-C8 - (5-(1,1-Diméthyloctyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

CP 47,497-C9 - (5-(1,1-Diméthylnonyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;

HU - 210 - (6aR) - trans - 3 - (1,1 - Diméthylheptyl) - 6a, 7, 10, 10a- tétrahydro-1 - hydroxy-6,6-diméthyl-6Hdibenzo[b,d]pyran-9-méthanol."

Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybes et psilocybe

Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

Fenbutrazate et ses sels

Kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables

Khat (feuilles de Catha edulis, Celastracées)

Lévophacétopérane et ses sels

Lisdexamphétamine et ses sels

MBDB ou N-méthyl-1-(3,4- méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister

4-fluoroamphétamine

4-méthylmethcathinone ou méphédrone, et ses sels

Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister

Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables

Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline

Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2

PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine

Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii, ibogaïne, ses isomères, esters, éthers et leurs sels qu'ils soient d'origine naturelle ou synthétique ainsi que toutes préparations qui en contiennent

Tapentadol et ses sels

Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités

Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables

TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine