Art. 2, Arrêté du 20 décembre 2002 fixant le guide national de référence relatif aux risques radiologiques

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C60164A3

                    Les articles des parties et chapitres suivants de l'arrêté du 1er février 1978 susvisé sont abrogés :

   Troisième partie :

   Chapitre V, article 5 ;

   Chapitre VI, articles 1er à 7 ;

   Septième partie :

   Chapitre XIV, article 3 ;

   Neuvième partie :

   Chapitre III, article 7 ;

   Onzième partie :

   Chapitre unique, article 15.

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