Cité dans la RUBRIQUE syndicats / TITRE « Chronique de droit syndical (juillet à décembre 2023) » / chronique / lexbase social n°978 du 21 mars 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE durée du travail / TITRE « Convention de forfait jours : nombre de jours de repos au titre de l’année 2024 » / brèves / le quotidien du 5 janvier 2024 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE durée du travail / TITRE « Convention de forfait-jours : nombre de jours de repos au titre de l’année 2023 » / brèves / lexbase social n°930 du 12 janvier 2023 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE durée du travail / TITRE « Convention de forfait-jours : nombre de jours de repos au titre de l'année 2022 » / brèves / le quotidien du 10 janvier 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE contrat de travail / TITRE « Comment prévoir la mobilité intra-groupe d’un salarié ? » / pratique professionnelle / lexbase social n°794 du 12 septembre 2019 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Les éléments clés d'un accord autorisant valablement le recours au forfait en jours » / jurisprudence / la lettre juridique n°705 du 6 juillet 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE temps de travail / TITRE « Les conventions de forfait en jours et le droit à la déconnexion » / le point sur... / lexbase social n°689 du 2 mars 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE temps de travail / TITRE « Loi "Travail" : le nouveau régime des conventions de forfait et le rôle central du suivi de la charge de travail » / textes / lexbase social n°666 du 1 septembre 2016 Abonnés
Référencé dans Droit du travail / ETUDE : Le temps de travail des cadres et les conventions de forfait / TITRE « La mise en place de la convention de forfait en heures » Abonnés
Référencé dans Droit du travail / ETUDE : Le temps de travail des cadres et les conventions de forfait / TITRE « L'instauration d'une convention de forfait annuel en jours » Abonnés
Référencé dans Lexpert RH - Le forfait jours en pratique / ETUDE : Conclure une convention individuelle de forfait annuel en jours / TITRE « Que doit contenir la convention individuelle de forfait annuel en jours ? » Abonnés
Référencé dans Lexpert RH - Le forfait jours en pratique / ETUDE : Gérer le temps de travail d'un salarié au forfait annuel en jours / TITRE « Sur quelle période apprécier le nombre de jours à travailler d’un salarié au forfait annuel en jours ? » Abonnés
Référencé dans Lexpert RH - Le forfait jours en pratique / ETUDE : Rémunérer forfaitairement un salarié au forfait annuel en jours / TITRE « Quelles sont les particulières conventionnelles de rémunération des salariés au forfait annuel en jours ? » Abonnés
Référencé dans Lexpert RH - Le forfait jours en pratique / ETUDE : Mettre en place un forfait annuel en jours / TITRE « Comment mettre en place le forfait annuel en jours ? » Abonnés
Référencé dans Lexpert RH - Le forfait jours en pratique / ETUDE : Mettre en place un forfait annuel en jours / TITRE « Quel accord collectif peut prévoir la mise en place du forfait annuel en jours ? » Abonnés
Cité dans Droit du travail / ETUDE : Le temps de travail des cadres et les conventions de forfait / synthèse Abonnés