Art. 283, Code de procédure civile

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Art. 283, Code de procédure civile

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L1869H4Y

                    Si le juge ne trouve pas dans le rapport les éclaircissements suffisants, il peut entendre l'expert, les parties présentes ou appelées.
                

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Cité dans la RUBRIQUE droit de la famille / TITRE « L'expertise médico-psychologique - Compte-rendu de la réunion du 22 mai 2014 de la Commission Famille du barreau de Paris » / evénement / lexbase droit privé n°579 du 17 juillet 2014 Abonnés

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