Art. 9, Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Art. 9, Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Z29232UH

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. Annexe I




A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. Annexe I

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