Loi n°90-1169 du 29 décembre 1990 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1990

Loi n°90-1169 du 29 décembre 1990 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1990

Document en cours

Revues (1)

Versions (8)

Loi n°90-1169 du 29 décembre 1990 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1990

Lecture: 1 min

O0282CAP

Loi n°90-1169 du 29 décembre 1990 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1990

Les versions de ce document

LOI : Version en vigueur depuis le 1er janvier 2018 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2018 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2017 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2013 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 31 décembre 2002 au 1er janvier 2007 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 30 décembre 1994 au 31 décembre 2002 Voir
LOI : Version passée, en vigueur du 30 décembre 1990 au 30 décembre 1994 Voir
LOI (cette version) : Version JO

Comparer les textes

Revues liées à ce document

Cité dans la RUBRIQUE taxe sur la valeur ajoutée (tva) / TITRE « Avis du Conseil d’État relatif à la TVA et la parahôtellerie – Conclusions du Rapporteur public » / conclusions / lexbase fiscal n°959 du 5 octobre 2023 Abonnés

Ouvrages liés à ce document

Textes juridiques liés au document

Cookies juridiques

Considérant en premier lieu que le site requiert le consentement de l'utilisateur pour l'usage des cookies; Considérant en second lieu qu'une navigation sans cookies, c'est comme naviguer sans boussole; Considérant enfin que lesdits cookies n'ont d'autre utilité que l'optimisation de votre expérience en ligne; Par ces motifs, la Cour vous invite à les autoriser pour votre propre confort en ligne.

Parcours utilisateur

Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d’améliorer l’expérience utilisateur et l’éventuelle relation commerciale. Il s’agit d’information uniquement dédiée à l’usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s’est engagée à ne pas utiliser lesdites données.

Réseaux sociaux

Nous intégrons à Lexbase.fr du contenu créé par Lexbase et diffusé via la plateforme de streaming Youtube. Ces intégrations impliquent des cookies de navigation lorsque l’utilisateur souhaite accéder à la vidéo. En les acceptant, les vidéos éditoriales de Lexbase vous seront accessibles.

Données analytiques

Nous attachons la plus grande importance au confort d'utilisation de notre site. Des informations essentielles fournies par Google Tag Manager comme le temps de lecture d'une revue, la facilité d'accès aux textes de loi ou encore la robustesse de nos readers nous permettent d'améliorer quotidiennement votre expérience utilisateur. Ces données sont exclusivement à usage interne.