Art. L3122-3, Code du travail

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L0351H9U

                    Les cycles de travail, dont la durée est fixée à quelques semaines, peuvent être mis en place :

   1° Dans les entreprises qui fonctionnent en continu ;

   2° Lorsque cette possibilité est autorisée par décret ou prévue par une convention ou un accord collectif de travail étendu ou une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement qui fixe alors la durée maximale du cycle.

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