Art. 14, Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

I.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Aix-Marseille :
a) Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM) ;
2° Lyon-I :
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA) ;
3° Orléans :
a) Ecole universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) ;
4° Paris-III :
a) Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs ;
5° Sorbonne Université :
a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées ;
b) Institut Henri-Poincaré ;
6° (Abrogé) ;
7° Toulouse-II :
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).

II.-Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université Toulouse Capitole
Ecole de droit de Toulouse.