Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

- n° LA 05/69 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 10/80 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 03/82 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 01/84 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 02/84 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 05/84 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 02/85 « Canard fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 17/88 « Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 56/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 20/90 « Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 10/92 « Poularde noire fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 02/93 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 19/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 20/97 « Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 26/99 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 17/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 08/05 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 04/06 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 05/06 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 23/06 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 03/12 « Poularde noire fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 04/13 « Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;

- n° LA 05/13 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 10/14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé » ;

- n° LA 11/14 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;

- n° LA 12/14 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » .

Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e99635dc-ddc3-42d4-968c-69d27673487f.

Est abrogé l'arrêté du 15 septembre 2016 (NOR : AGRT1623385A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- LA n° 05-69 « Poulet noir fermier » ;

- LA n° 10-80 « Dinde fermière à rôtir » ;

- LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 05-84 « Poulet blanc fermier » ;

- LA n° 02-85 « Canard fermier » ;

- LA n° 17-88 « Chapon noir fermier » ;

- LA n° 56-88 « Poulet jaune fermier » ;

- LA n° 20-90 « Caille fermière » ;

- LA n° 10-92 « Poularde noire fermière » ;

- LA n° 02-93 « Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 20-97 « Oie fermière » ;

- LA n° 26-99 « Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 17-00 « Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 08-05 « Poulet blanc fermier de 100 jours » ;

- LA n° 04-06 « Chapon blanc fermier » ;

- LA n° 05-06 « Chapon jaune fermier » ;

- LA n° 23-06 « Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 03-12 « Poularde noire fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ;

- LA n° 04-13 « Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée » ;

- LA n° 10-14 « Mini-chapon fermier entier et découpes, frais et surgelé » ;

- LA n° 11-14 « Poulet jaune fermier de 100 jours » ;

- LA n° 12-14 « Poulet noir fermier de 100 jours ».

Est abrogé l'arrêté du 28 juin 2017 (NOR : AGRT1717331A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

- n° LA 03/82 « Pintade fermière » ;

- n° LA 02/84 « Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ;

- n° LA 19/94 « Chapon de pintade fermier » ;

- n° LA 05/13 « Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la république française.